(1) Niveau d’initiation: Enquête sur les atteintes à la propriété intellectuelle relevant de la criminalité organisée internationale

Les modules du niveau initiation s’adressent aux enquêteurs qui veulent acquérir des connaissances sur les atteintes à la propriété intellectuelle et souhaitent mener des enquêtes dans ce domaine. À la fin de la formation, ils seront en mesure de détecter les cas typiques de cette forme de criminalité et d’entreprendre les démarches en vue de mener des enquêtes sur la contrefaçon et le piratage.

Les étudiants doivent suivre chaque module et obtenir un score minimal de 80 % au questionnaire d’accompagnement pour valider la formation et télécharger leur certificat.


L 1.1 : Introduction aux atteintes à la propriété intellectuelle

Ce module a été conçu pour aider les policiers peu familiarisés avec la propriété intellectuelle à mieux comprendre les notions relatives à ce domaine et à la criminalité qui lui est associée. Il leur permettra également d’apprendre la terminologie utilisée.

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.

L 1.2 : Introduction aux enquêtes sur les atteintes à la P.I

Ce module traite des enquêtes sur les atteintes à la propriété intellectuelle, et notamment des sujets suivants : ce qui constitue une infraction, les techniques d’investigation et les éléments à inclure dans le rapport en vue d’une poursuite pour atteinte à la propriété intellectuelle. Il s’appuie sur les thèmes présentés dans le premier module. 

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.

L 1.3 : Introduction aux conséquences économiques des atteintes à la P.I

Ce module fournit des informations sur les dommages causés par les atteintes à la propriété intellectuelle, notamment leur impact économique et leurs répercussions sur le marché du travail. Il s’appuie sur les modules précédents et décrit les conséquences économiques des atteintes à la propriété intellectuelle. 

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.

L 1.4 : Introduction à l'efficacité des partenariats dans la lutte contre les atteintes à la propriété intellectuelle

Les enquêtes sur les atteintes à la propriété intellectuelle s’appuient sur de nombreuses techniques. Ce module expose les avantages d’un travail de collaboration en vue d’obtenir un résultat optimal. Il s’appuie sur les modules précédents et décrit comment des partenariats efficaces peuvent améliorer les enquêtes sur les atteintes à la propriété intellectuelle. 

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.

L 1.5 : Introduction au financement de la criminalité organisée et aux atteintes à la propriété intellectuelle

Ce module a pour sujet les différents types de criminalité organisée, ainsi que les effets considérables des atteintes à la propriété intellectuelle. Il s’appuie sur les modules précédents et explique l’emprise de la criminalité organisée dans ce domaine. 

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.

L 1.6 : Introduction à INTERPOL et à son Programme sur les droits de propriété intellectuelle

Pour obtenir les informations les plus récentes sur INTERPOL et ses pays membres, visitez : www.interpol.int

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.


L 1.7 : Consacré aux conséquences sanitaires et sécuritaires des atteintes à la propriété intellectuelle

Ce module est consacré aux conséquences sanitaires et sécuritaires des atteintes à la propriété intellectuelle sur les consommateurs, les organisations et les pays. Il illustre ces effets néfastes par des exemples concrets d’affaires d’atteintes à la propriété intellectuelle et d’opérations de police. 

Note : Une fois le module de formation terminé, vous avez la possibilité d'effectuer le questionnaire associé. Vous devez obtenir un minimum de 80% de bonnes réponses au questionnaire pour terminer le module.